J.O. 121 du 25 mai 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 19 mai 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

NOR : DACM0600012A


Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants en date du 19 mai 2006, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre :

1° Au titre du premier collège, sur proposition des assemblées, administrations ou organismes dont ils relèvent :

M. Colombier (Georges), député de l'Isère, en qualité de représentant de l'Assemblée nationale ;

M. Baudot (Jacques), sénateur de Meurthe-et-Moselle, en qualité de représentant du Sénat ;

M. Roussin (Michel), en qualité de représentant du Conseil économique et social ;

M. Lafouge (Philippe), en qualité de représentant du Conseil d'Etat ;

M. Carrère (Jacques), secrétaire général de l'ordre de la Légion d'honneur ;

M. Le Bastard (Loïc), secrétaire général de l'ordre de la Libération.

En qualité de représentant :

- du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire : M. Maffre (Philippe), directeur du cabinet du secrétaire général ;

- du ministre de la défense : M. Piotre (Christian), secrétaire général pour l'administration ;

- du ministre des affaires étrangères : M. Mucetti (Serge), sous-directeur à la direction des Français à l'étranger ;

- du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie : M. Richard (Vincent), chef du bureau 5BDM à la direction du budget ;

- du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : M. Ascione (Georges), sous-directeur des actions éducatives et de la formation des enseignants à la direction de l'enseignement scolaire ;

- du ministre de la santé et des solidarités : Mme Gourhant (Yvonne), administratrice civile, adjointe au sous-directeur des âgés de la vie à la direction générale de l'action sociale ;

- du ministre de la culture et de la communication : M. Humbert (Jean-Marcel), conservateur général du patrimoine à l'inspection générale des musées de France ;

- du ministre de l'outre-mer : M. Mafart (Jean), directeur du cabinet du préfet, directeur des affaires politiques, administratives et financières ;

- M. Morel-À-L'Huissier (Pierre), député de la Lozère, maire de Fournels, représentant de l'Association des maires de France ;

- M. Bonhomme (Jean-Paul), vice-président du conseil général de la Lozère, représentant de l'Association des présidents de conseils généraux.

2° Au titre du deuxième collège, membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre choisis parmi les catégories de ressortissants énumérées à l'article D. 432 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre :

Au titre du conflit 1939-1945 :

M. Baby (Jean-Yves) ;

M. Chaize (Jean) ;

M. Chavanat (Dominique) ;

M. Charton (Pierre) ;

M. Debord (Jacques) ;

M. Derivière (Jacques) ;

M. Haenel (Théodore) ;

M. Louart (Arthur) ;

M. Mazrou (Michel) ;

M. Morel (Pierre) ;

M. Perrot (François) ;

M. Pot (Charles) ;

M. Roché (René) ;

M. de Sarnez (Olivier) ;

Mme Thabeault (Jacqueline) ;

M. Tardieu (Jacques) ;

M. Weiller (Jacques).

Au titre des conflits d'Indochine et d'Afrique du Nord :

M. Beauchesne (Jean-Pierre) ;

M. Bibes (Marc) ;

M. Blanquart (Victor) ;

M. Boucebci (Tahar) ;

M. Bouares (Hocine) ;

M. Cours (Serge) ;

M. Dalleau (Hugues) ;

Mme Darricau (Denise) ;

M. Delplace (Guy) ;

M. Durr (Pierre) ;

M. Fillère (André) ;

M. Gagniard (Jacques) ;

M. Gouëllain (Jean-Claude) ;

M. Goujat (Jacques) ;

M. Mercadier (Bernard) ;

M. Marek (Wladyslas) ;

M. Simon (Guy).

Au titre des opérations postérieures au 2 juillet 1964 :

M. Attar-Bayrou (Laurent) ;

M. Clet (Pascal) ;

M. Lacaille (Henri) ;

M. de Lapresle (Bertrand) ;

M. Roquejeoffre (Michel) ;

M. Voisin (Serge).

3° Au titre du troisième collège, membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations :

M. Archambault (François) ;

M. Berénholc (Charles) ;

M. Caïtucoli (Georges) ;

M. Combette (Jean) ;

M. Drouot (Serge) ;

Mme Gandrey-Rety (Thérèse) ;

M. Gerin-Roze (François) ;

M. Koscher (François) ;

M. Lang (Pierre) ;

M. Larchet (Jacques) ;

M. Orlowski (Micislas) ;

M. de Percin (Pierre) ;

M. Pessidous (Roger) ;

M. Tetot (Dany).

L'arrêté du 25 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre est abrogé.